Lieu d’épanouissement et cœur de la vie familiale, la maison doit aujourd’hui proposer un niveau de confort élevé, favoriser la santé et le bien-être de ses occupants tout en minimisant les dépenses liées à l’énergie.

Les consommateurs veulent des réponses pratiques et concrètes, des solutions raisonnables, techniquement et économiquement, qui leur permettent de mettre leurs préoccupations environnementales en conformité avec leur projet de construction.

Le label BBC (Bâtiment Basse Consommation) a été défini par l’Etat pour aller plus loin dans la performance énergétique des maisons que la Réglementation Thermique actuelle, qui date de 2005. Concrètement, le label BBC est délivré lorsque la consommation énergétique de la maison est comprise entre 40 et 65 kWh/EP/m2/an selon la zone géographique, soit 2 fois moins qu’une maison aux normes règlementaires actuelles !

Le projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du « Grenelle de l’Environnement » prévoit le renforcement de la réglementation thermique applicable aux constructions neuves, avec la généralisation de la norme BBC à compter de la fin 2012.

• Principe de base : l’énergie la moins chère est celle qui n’est pas dépensée

Il faut d’abord agir sur la conception même de la maison en étudiant tout particulièrement sa forme et son agencement, son orientation par rapport au soleil, son isolation…

• Choisir des équipements économes

Il existe aujourd’hui une offre large d’équipements performants pour le chauffage et la production d’eau chaude. Vous pouvez donc faire des choix en fonction de vos besoins personnels.

• La « sobriété énergétique », pour faire plus d’économies

Adopter des gestes économes (électroménagers classe A, veille des appareils, lampes basse consommation, régulation de la température, etc.) vous permettra de limiter au maximum votre facture d’énergie. Les usages spécifiques de l’énergie (hors chauffage et eau chaude) constituent en effet le premier poste de la facture énergétique dans une maison BBC !

Source : Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Les mesures votées dans le cadre des lois issues du « Grenelle de l’Environnement » concernent :

• le prêt à taux zéro à l’acquisition dont peuvent bénéficier les ménages de condition modeste qui acquièrent pour la première fois leur résidence principale. La majoration du prêt à taux zéro, d’un montant maximum de 20.000 € était prévue par la loi de finances pour 2009 (art. 100). Il concerne, en métropole, les opérations, portant sur la construction ou l'acquisition de logements neufs ou en l'état futur d'achèvement pour lesquels l’emprunteur peut justifier de l’obtention du label "Bâtiment Basse Consommation énergétique BBC 2005".
  
  La publication de l’arrêté du 19 novembre (JO du 29.11.09) précisant les modalités de justification du label "Bâtiment Basse Consommation énergétique BBC 2005" permet l’entrée en vigueur de la majoration BBC du prêt à taux zéro. Cette majoration s'applique aux offres de prêts émises à compter du 30 novembre 2009.
  
  Pour un nombre de personnes destinées à occuper le logement inférieur ou égal à 3, cette majoration est de 15000 € ; au-delà, la majoration est de 20000 €.
  
  Justificatifs :
  La majoration est accordée dans un premier temps sur la base d’un justificatif provisoire. Pour les opérations réalisées en VEFA ou en CCMI le justificatif provisoire consiste en une mention portée au contrat qui précise que le logement livré sera titulaire du label "BBC 2005".
  Dans un second temps et au plus tard un an après la date de déclaration d’achèvement, l’emprunteur doit fournir le certificat mentionnant l’attribution du label.

• le crédit d’impôt « TEPA » au titre des intérêts des emprunts contractés pour l’acquisition de la résidence principale : ce crédit d’impôt s’appliquera les sept premières annuités (et non plus les cinq premières) et son taux sera de 40 % durant toute la période et non plus 40 % la première annuité et 20 % les annuités suivantes (LF 2009, art. 103) ;

Par ailleurs les crédits d’impôts portant sur le coût des équipements ayant recours aux énergies renouvelables sont maintenus : chauffe-eau solaire, chaudière ou poêle à bois, etc.

Vous souhaitez plus d’informations sur le label BBC, les modalités d’obtention de cette certification ?

Contacter l’Association Maisons de Qualité :
contact@maisons-qualite.com
N°Vert : 0 800 77 56 65